Délibérations du bureau communautaire du 5 septembre 2023
Décision du président du 30 juin 2023
Décision du président du 27 juin 2023
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 27 juin 2023
- DB-2023-06-066 - Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2022
- DB-2023-06-065 - Gemapi - Programme d'actions de bassin versant de la Penzé - Convention de partenariat avec Morlaix Communauté
- DB-2023-06-064 - Eau et assainissement - Contrat de résilience avec l'AELB pour la sécurisation de l'eau potable
- DB-2023-06-063 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-06-062 - Urbanisme - Droit de préemption - Commune de Landivisiau
- DB-2023-06-061 - Urbanisme - Droit de préemption - Commune de Loc-Eguiner
- DB-2023-06-060 - Fiscalité - Taxe de séjour - Tarifs 2024
- DB-2023-06-059 - Subventions - Attribution d'une subvention à Commana terre d'agricultures
- DB-2023-06-058 - Subventions - Attribution d'une subvention à Holstein Finistère
- DB-2023-06-057 - Domaine et patrimoine - Convention de servitude réseau ENEDIS ZAE Bel Air Sizun
- DB-2023-06-056 - Subventions - Attribution d'une subvention 2023 à l'ADESS
- DB-2023-06-055 - Subventions - Fonds d'indemnisation acteurs économiques impactes par les incendies dans les Monts d'Arrée été 2022
- DB-2023-06-054 - Partenariat - Dispositif Pass Commerce Artisanat - Convention CCPL-Ville de Landivisiau
- DB-2023-06-053 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-06-052 - Subventions - Subvention 2023 à l'ART
- DB-2023-06-051 - Partenaires - Convention de partenariat concernant l'accueil des grands passages estivaux des gens du voyage
- DB-2023-06-050 - Budget - Décisions modificatives
- 2023-06-27 - Tableau des délibérations du conseil communautaire
Décision du président du 22 juin 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 13 juin 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 6 juin 2023
- DB-2023-033-BC - Subventions - Attribution de bourses BAFA
- DB-2023-032-BC - Subventions - Modification de subvention Pass Commerce Artisanat
- DB-2023-031-BC - Subventions - Attribution de subvention Pass Commerce Artisanat
- DB-2023-030-BC - Finances - Fixation des tarifs des animations jeunesse
- DB-2023-029-BC - Déchets - Actualisation des prix de vente des composteurs
- 2023-06-06 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
Procès verbal conseil communautaire du 23 mai 2023
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 23 mai 2023
- DB-2023-05-048 - Eau et assainissement - Etude de refonte des stations de traitement des eaux usées de Locmélar et Saint-Sauveur
- DB-2023-05-047 - Désignation de représentants - Désignation d'un représentant suppléant au SYMEED29
- DB-2023-05-046 - Patrimoine - Convention de mise à disposition de biens sur Landivisiau à la Safer
- DB-2023-05-045 - Partenaires - Convention de prestation de service pour la campagne 2023 de stérilisation des œufs de goélands
- DB-2023-05-044 - CSP - Rapport annuel 2022 du délégataire du pôle des métiers
- DB-2023-05-043 - Partenaires - Convention avec la Région Bretagne sur les politiques de développement économique 2023-2028
- DB-2023-05-042 - Partenaires - Mandat au CDG29 pour le contrat groupe de titres restaurant
- DB-2023-05-041 - Partenaires - Actualisation de la convention cadre d'accès aux missions facultatives du CDG29
- DB-2023-05-040 - Ressources humaines - Renouvellement de l'emploi non permanent de conseiller numérique France Services
- DB-2023-05-039 - Partenaires - Convention ADIL 2023
- 2023-05-23 - Tableau des délibérations du conseil communautaire
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 9 mai 2023
Décision du président du 27 avril 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 25 avril 2023
Procès verbal du conseil communautaire du 11 avril 2023
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 11 avril 2023
- DB-2023-04-037 - Eau et assainissement - Déploiement de la télérelève des compteurs d'eau froide
- DB-2023-04-036 - Gemapi - Fixation du produit attendu de la taxe pour 2023
- DB-2023-04-035 - Budget - Choix du régime de provisionnement semi budgétaire pour le recouvrement des restes à recouvrer
- DB-2023-04-034 - Habitat - Convention financière 2023 du programme SARE
- DB-2023-04-033 - Partenaires - Dissolution du Syndicat mixte du Leon
- DB-2023-04-032 - Partenaires - Convention de mise a disposition infrastructures passives de communications électroniques avec le SDEF
- DB-2023-04-031 - Travaux - Approbation de l'APD du pole communautaire
- DB-2023-04-030 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-04-029 - Ressources humaines - Plan de formation 2023
- DB-2023-04-028 - Finances - Prise de participation au capital de la SemBreizh
- DB-2023-04-027 - Subventions - Vote des subventions et participations 2023
- DB-2023-04-026 - Budget - Vote des budgets primitifs 2023
- DB-2023-04-025 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition 2023
- DB-2023-04-024 - Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2022
- DB-2023-04-023 - Budget - Approbation des comptes administratifs 2022
- DB-2023-04-022 - Budget - Adoption des comptes de gestion 2022
- DB-2023-04-021 - Patrimoine - Acte complémentaire pour l'acquisition du MOL
- DB-2023-04-020 - Patrimoine - Bilan des acquisitions et cessions 2022
- 2023-04-11 - Tableau des délibérations du conseil communautaire
Décisions du président du 5 avril 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 4 avril 2023
- DB-2023-023-BC - Schéma directeur eau potable - Etude de sécurisation du territoire - Demande de subvention
- DB-2023-022-BC - Schéma directeur vélo - Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Bretagne
- DB-2023-021-BC - Pass Commerce Artisanat – Attribution de subventions
- DB-2023-020-BC - Aide à l’installation des jeunes agriculteurs – Attribution de subventions
- 2023-04-04 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
Décision du président du 30 mars 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 14 mars 2023
Décisions du président du 10 mars 2023
Procès verbal conseil communautaire du 7 mars 2023
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 mars 2023
- DB-2023-03-018 - Partenaires - Approbation du rapport 2022 aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant
- DB-2023-03-017 - Gemapi - Avenant n° 2 à la convention de délégation de la compétence Gema avec le SEBL
- DB-2023-03-016 - Partenaires - Approbation de la modification statutaire du SBE
- DB-2023-03-015 - Gemapi - Renouvellement de la convention de délégation de compétence avec le SBE - Période 2023-2028
- DB-2023-03-014 - Déchets - Avenants aux contrats de reprise des matériaux
- DB-2023-03-013 - Déchets - Avenants au contrat de reprise Citeo
- DB-2023-03-012 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-03-011 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-03-010 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-03-009 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
- DB-2023-03-008 - Mobilité - Convention de partenariat avec la Région Bretagne relative aux politiques de mobilité
- DB-2023-03-007 - Urbanisme - Approbation de la modification n°1 du PLU de Guiclan
- DB-2023-03-006 - Subventions - Aide exceptionnelle de soutien aux populations victimes du séisme du 6 février 2023 - Turquie et Syrie
- DB-2023-03-005 - Finances - Dispositif MSA Grandir en milieu rural - Répartition des prestations 2021 entre les communes
- DB-2023-03-004 - Finances - Attribution de compensation d'investissement provisoire 2023
- DB-2023-03-003 - Finances - Attribution de compensation provisoire 2023
- DB-2023-03-002 - Budget - Débat d’orientation budgétaire 2023
- 2023-03-07 - Tableau des délibérations du conseil communautaire
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 28 février 2023
- DB-2023-016-BC - Pass Commerce Artisanat et Pass numérique Commerce Artisanat - Attribution de subventions
- DB-2023-015-BC - Equipôle – Fixation des tarifs au 1er mars 2023
- DB-2023-014-BC - Attribution d’aides financières dans le cadre de stages BAFA-BAFD
- DB-2023-013-BC - Pass Commerce Artisanat – Modification de subvention
- DB-2023-012-BC - Zone d’activités de Creach Iller a Landivisiau – Cession de la parcelle cadastrée BC 186
- 2023-02-28 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
Décision du président du 22 février 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 7 février 2023
Décision du président du 6 février 2023
Décision du président du 26 janvier 2023
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 10 janvier 2023
- DB-2023-008-BC - Tarifs - Fixation des tarifs 2023 à l'accueil des gens du voyage de Landivisiau
- DB-2023-007-BC - Acquisitions - Acquisition de la parcelle G1445 dans la ZAE de Plouvorn
- DB-2023-006-BC - Subventions - Modification de subvention Pass numérique Commerce Artisanat
- DB-2023-005-BC - Subventions - Modification de subvention Pass Commerce Artisanat
- DB-2023-004-BC - Tarifs - Fixation des tarifs 2023 au pôle aquatique communautaire
- DB-2023-003-BC - Subventions - Attribution de bourse BAFA
- DB-2023-002-BC - Subventions - Attribution de subventions aux manifestations d'intérêt communautaire - Reliquat 2022
- 2023-01-10 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
